CONFISERIE DE LA PORTE DE PROVENCE

FRANCE NOUGAT S.A., Société Anonyme

Présentation de la marque CONFISERIE DE LA PORTE DE PROVENCE

Déposée le 26 février 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCE NOUGAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFISERIE DE LA PORTE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE NOUGAT domicilié(e) Zone Industrielle, 26201 MONTELIMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque CONFISERIE DE LA PORTE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFISERIE DE LA PORTE DE PROVENCE est expirée depuis le 26 février 2000.

FRANCE NOUGAT a également déposé les autres marques suivantes : LE CONFISEUR DE PROVENCE , LE SPHINX MES DOMINOS DOUBLE AS , LE BATON DU PROVENCAL , LE SPHINX , REINE DE FRANCE , LE MARQUIS , REGALS DE MONTELIMAR , LE SPHINX , LE TRICASTIN , LE PAGE GOURMAND